SOCIETE ANONYME : SOCIETE NOUVELLE D'ARTICLES DE BUREAU
Numéro de dépôt :
1715249
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2001
Présentation de la marque SNAB
Déposée le 27 décembre 1991 par SOCIETE ANONYME : SOCIETE NOUVELLE D'ARTICLES DE BUREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SNAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE ANONYME : SOCIETE NOUVELLE D'ARTICLES DE BUREAU, domicilié(e) Rue du Cuivre Z.A.I. Ilot E., 77176 SAVIGNY LE TEMPLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE VANDER-HEYM DU CABINET R. VANDER-HEYM - France.
La marque SNAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNAB est expirée depuis le 27 décembre 2001.
SOCIETE ANONYME : SOCIETE NOUVELLE D'ARTICLES DE BUREAU a également déposé les autres marques suivantes : SNAB , SPECIAL 25 , FADISNAB , SPECIAL 32
SOCIETE ANONYME : SOCIETE NOUVELLE D'ARTICLES DE BUREAU - Rue du Cuivre Z.A.I. Ilot E., 77176 SAVIGNY LE TEMPLE - France
SERGE VANDER-HEYM DU CABINET R. VANDER-HEYM - France
Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de nature juridique n°246812 - Publication au BOPI 1997-12-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246811 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de nature juridique n°246812 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246811 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 18 août 1993 - Transmission de propriété n°162206 - Publication au BOPI 1993-08-18
Papier et arricles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodique, photographies et imageries, livres;papeterie;encres et couleurs pour le dessin et l'écriture;petit matériel pour tracer des traits, des lignes, des lettres et des chiffres;punaises à dessin;planches à dessin;produits pour effacer l'encre;instruments pour écrire et dessiner tels que crayons, stylos et marqueurs;registres et cahiers;fiches;matières adhésives pour la papeterie, bracelets élastiques, étiquettes, agrafes et attaches métalliques utilisées en papeterie;instrument pour agrafer et perforer le papier;taille-crayons et gommes;agendas et calendriers;cartes routières;globes;matériel philatélique;articles pour reliures;matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et fournitures;articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés
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